L'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire 2023 s'est tenue à PORT SUR SAÔNE le 4 MAI 2023

AG DU 4 mai à Port/Saône (70).

Le diaporama de la réunion est en bas de page en pdf

 Présents 108, pouvoirs 80 : Nombre de votes exprimés : 188 votes

 Quorum :

-  AG extraordinaire, Selon les statuts en vigueur, pour l’AGE, le quorum requis est de  un cinquième des adhérents présents ou représentés (751adhérents au 30 décembre 2023/5=151,) le quorum est atteint.

Les 188 votes sont favorables, aucun nul, ni contre.

Les 3 résolutions de L’AGE 2023 sont présentées et  votée à l’unanimité. (voir ci-dessous)

-  AG Ordinaire, Selon les statuts en vigueur, pour l’AGO, le quorum requis est de 113 (15% des 751adhérents au 30 décembre 2022) ,le quorum est atteint.

Les 188 votes sont favorables, aucun nul, ni contre.

Les 9 résolutions de L’AGO 2023 sont présentées et  votée à l’unanimité.

1^ère Résolution : Approbation du procès-verbal Assemblée générale 2022

Les membres de l’Assemblée générale aprés avoir pris connaissance du PV de l’AG tenue le 29 septembre à Poligny approuvent ledit procès-verbal.

2éme Résolution : Approbation du rapport du conseil et du rapport moral 2022

Les membres de l’assemblée générale ordinaire, après avoir pris connaissance du rapport d’activité et du rapport moral, approuvent lesdits rapports.

3éme Résolution : Approbation des comptes – quitus aux administrateurs

Les membres de l’assemblée générale ordinaire, après avoir pris connaissance des comptes, du bilan et du rapport du vérificateur aux comptes, approuvent ledit rapport, les comptes et le bilan de l’exercice arrêté au 31 décembre 2022 et donnent quitus entier et sans réserve aux membres du conseil pour leur gestion de l’exercice 2022.

4ème Résolution : Résultat 2022.

Les membres de l’assemblée générale ordinaire prennent acte du résultat bénéficiaire de l’exercice 2020 qui se traduit par un excédent de 2876.13 €.

5ème Résolution : Affectation du résultat de l’exercice 2022.

Les membres de l’assemblée générale ordinaire décident d’affecter le résultat bénéficiaire de l’exercice 2022 soit 2876.13€ à la réserve avec droit de reprise.

6ème Résolution : Fixation des cotisations 2024

Les membres de l’assemblée générale ordinaire fixent la cotisation 2024 à 30€ pour l’adhérent individuel, 20 € pour le conjoint et 2€ par adhérent pour ARECA ,comme en 2023

7ème Résolution : Elections.

9  administrateurs sont sortants,

Les membres de l’assemblée générale ordinaire renouvellent le mandat 8 administrateurs sont sortants :

- Maryse VIROT, Alain BORNE, dernier renouvellement. et  5 administrateurs en fin du 1^er mandat : mesdames Sylvie PERNOT et Geneviève VIENNET, et messieurs Michel BAGUE, jean Noel LIGIER et de  Bernard VENET; tous renouvelables.

- seul Marc Girardot, fin de 3eme mandat est  non renouvelable.

Notre conseil serait composé de 13 administrateurs si nous ne présentons pas de nouvel administrateur. (Rappel de l’article 11 des statuts: la composition du conseil est comprise entre13 à 19 administrateurs), nous serions donc à minima.

8éme résolution : Nomination d’un vérificateur aux comptes

Les membres de l’assemblée générale ordinaire renouvellent comme vérificateur aux comptes André CHANET pour un mandat d’un an renouvelable.

9ème Résolution : Formalités

Les membres de l’assemblée générale ordinaire de l’AROPA-FC donnent, à l’unanimité, Pouvoir aux administrateurs, au Président ou à défaut à la secrétaire pour effectuer toutes déclarations et formalités relatives à la présente assemblée

Résolutions soumises à l’assemblée générale Extraordinaire du 4 mai 2023

1 ^ère résolution : modification de statut, Titre 1, modification de l’article 4 intitulé « siège social »

L’assemblée générale extraordinaire approuve la proposition de transfert de siège social à effet 01/01/2024 décidé par le conseil d’administration et propose en conséquence, dans le premier paragraphe après  « Son siège social  est fixé », décide de remplacer «1, rue de la Croix de Mission 25660 SAONE » par «Mairie de Saône ,26 rue de la mairie, 25660 SAONE   ».

2^èmeRésolution : modification de statut, Titre IV, article 11, alinéa 2, intitulé « composition »

L’assemblée générale extraordinaire décide, face à la difficulté de recruter de nouveaux administrateurs, la suppression à l’alinéa 2 des statuts de la clause limitative à 3 mandats pour un administrateur.

3^ème Résolution : déclarations et pouvoirs

L’assemblée générale extraordinaire donne pouvoir au Président ou, à défaut au Secrétaire, de faire toutes les déclarations et formalités relatives à la présente assemblée.